Loi en Eryn Gwador
Les récent évenement font que le systeme judiciaire de notre pays a été compromis, en aucune façon Monseigneur de Morrogiel ne veut que ces evenements sèment le trouble dans notre belle et verdoyante comté.
Pour cela des mesures d'urgence doivent, et vont etre prises.
Pour cela voici dorenavant les articles du code penal que tout citoyen aura devoir de respecter, sous peine de sanctions lourdes.
La justice sera dorenavant organisée comme suit
Les Pethrid Tirith "Gardien de la plenitude" aurons un pouvoir d'arrestation et d'interrogatoire des suspects ces interrogatoire seront et devront etre mener avec le plus grand respect de la dignité et de la vie des suspects.
Aucune torture ne sera exercée de quelque façon que ce soit.
Un tribunal sera constitué d'un Badhor "juge" et de 13 Gwesta "juré"
Le juge sera nommé par Monseigneur de Morrogiel et uniquement par lui lors d'une céremonie, Monseigneur de Morrogiel emploiera le Tharas afin de juger de la moralité et de la volonté de rendre une justice impartial.
Les Gwesta seront quand a eux pris parmis la population, ils seront pris au hasard dans la population et tous refus sera sanctionné de 10 jours de travaux d'interet general.
Le Nalla-nir "plaignant" devra expliquer devant les Gwesta ses doléances.
Le Raen (celui qui plie) devra quand a lui presenter sa defense.
Le gwesta deliberera ensuite a hui clos et decidera si oui ou non le Raen est coupable.
Le Badhor decidera ensuite de la peine a appliquer. Il se doit de mener les jugement dans une ambiance la plus calme possible si ce n'est pas le cas le ou les fauteur de troubles devront s'acquiter d'une amende de 20 Bdg, si jamais un incident est de nouveau a deplorer avec ces ou cette personne l'amende sera alors triplée.
Le badhor devra preciser ceci a chaque debut d'audience.
Article 1
Toute personnes se rendant coupable d'une agression envers un tiers (physique ou verbal) sera passible de 10 a 100bdg d'amende et a des dommages et interet evalués par le Badhor.
Article 2
Toute personnes ayant des dettes envers un tiers ou envers le fief se verra passible d'une indemnisation pouvant aller jusqu'a : le montant de la dette x 2 ou à des travaux d'interet generaux si insolvabilité a definir suivant la dette.
Article 3
Toute personnes se rendant coupable de vol, complicité de vol ou recel se verra passible de 2 a 8 ans de travaux forcé selon la somme derobée ou le préjudice subit par le vol ainsi que d'une amende pouvant aller jusqu'a 500 Bdg.
Article 4
Toute personnes se rendant coupable de viol, de complicité de viol se verra passible de 15 ans de travaux forcé.
Article 5
Toute personnes se rendant coupable de tentative de meurtre se verra passible de 15 ans de travaux forcé
Article 6
Toute personnes se rendant coupable d'atteinte a la serenité du fief se verra passible de 20 ans de travaux forcé
Article 7
Toute personnes se rendant coupable de pyromanie se verra passible de 5 à 20 ans de travaux forcé ainsi que d'une amende dont le montant sera evalué suivant le prejudice subit
Article 8
Toute personnes se rendant coupable de corruption devra donner la totalité de ses biens, la moitié iront au fief et l'autre iront a la ou les personne qui aura subit le prejudice
Article 9
Toute personnes se rendant coupable de brigandage se verra passible de 2 a 25 ans de travaux forcé et d'une amende pouvant s'elever jusqu'a 10000 bdg suivant la gravité.
Article 10
Toute rebellion armée sera aussitot contrée par les forces armées du fief. Toutes personne ayant participé a cette rebellion sera passible de travaux forcé allant de 30 ans a vie suivant le degré de participation.
Article 11
Toute personnes se rendant coupable de parjure se verra passible de la peine la plus severe suivant le delit pour lequel a été fait celui ci.
Article 12
Toute personnes se rendant coupable de meutre avec prémeditation se verra passible de travaux forcé a vie.
Article 13
Toute ces peines sont cumulables et valables pour toutes personnes pénétrant dans les frontieres du fief.
Article 14
Dans un soucis d'equité toutes ces peine sont modifiable suivant la race, un elfe ou toutes personnes ayant une longevité supérieure peut voir ses peines de travaux forcé multiplié par 2
Article 15
La peine de mort ne peut etre donnée que par Monseigneur de Morrogiel et ne sera pratiquée que dans des cas extremes.
Article 16
Toute récidive aura pour consequence de multiplier les peines par 2.
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