Livre Quart

DELIT (ARTICLE) PEINE
Espionnage - Trahison (1) Mort
Contrefaçon des monnaies des Couronnes (2) Travaux forcés (15 ans / perpétuité)
Transporter, fabriquer, aider ou faciliter le transport, la fabrication d'un poison sans autorisation (3) Mort
Utiliser un poison sans autorisation (3.1) Mort
Parjure – Faux témoignage (4) Variable selon gravité (travaux d'utilité à mort)
Rébellion armée (5) Travaux forcés à mort selon responsabilité
Brigandage (6) Travaux forcés (mini 2 ans) à mort
Meurtre (7) Indemnisation – Mort
Viol (8 ) Indemnisation – Emasculation – Travaux forcés (perpétuité) – Mort
Affamer (selon responsabilité) (9) Indemnisation – Travaux forcés – Humiliation publique – Exil - Mort
Inéquité d'un jugement (10) Humiliation publique – Indemnisation à mort selon cas
Pyromanie (11) Indemnisation à travaux forcés (min 5 ans)
Atteinte à la dignité des Couronnes (12) Indemnisation – Humiliation publique – Exil – Travaux forcés - Fouet
Vol (13) Indemnisation – Travaux forcés (3-7 ans)
Tentative de meurtre (14) Travaux forcés (10+ ans)
Tentative de viol (15) Indemnisation – Emasculation – Travaux forcés - Mort
Complicité – Recel (selon responsabilité) (16) Indemnisation – Fouet à travaux forcés 10 ans
Dettes (17) Indemnisation – travaux d'intérêt public si insolvable
Agression physique (18 ) Indemnisation – Fouet
Agression verbale (19) Humiliation publique – Indemnisation éventuelle